Dossier CSU 254 - Ministère de l'équipement, Rapports entre les pouvoirs locaux et les administrés.

Zone d'identification

Cote

CSU1-510-CSU 84-431, 507-510-CSU 162-425-CSU 240-258-CSU 254

Titre

Ministère de l'équipement, Rapports entre les pouvoirs locaux et les administrés.

Date(s)

  • 1978 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier.

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Histoire archivistique

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Portée et contenu

Conventions.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Statut

Niveau de détail

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Écriture(s)

Sources

Accession area

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