Dossier CSU 390 - Ministère du logement, Création d'un instrument informztique permettant de constituer une base de données sur les réseaux réformateurs.

Zone d'identification

Cote

CSU1-510-CSU 84-431, 507-510-CSU 162-425-CSU 383-391-CSU 390

Titre

Ministère du logement, Création d'un instrument informztique permettant de constituer une base de données sur les réseaux réformateurs.

Date(s)

  • 1996-1998 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Avenant, projet de recherche, décision.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

cultures-et-soci-t-s-urbaines-2.pdf

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Accession area

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés