Dossier CSU 491 - Ministère de l'urbanisme et du logement, Crises et politiques locales.

Zone d'identification

Cote

CSU1-510-CSU 479-498-CSU 484-496-CSU 491

Titre

Ministère de l'urbanisme et du logement, Crises et politiques locales.

Date(s)

  • 1994 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Bon de commande, devis, mémoire.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Accession area

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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