Zone d'identification
Cote
MAR 1-165-MAR 27-86
Titre
Activités et travaux de recherche.
Date(s)
- 1968-2020 (Création/Production)
Niveau de description
Série organique
Étendue matérielle et support
4ml.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1954-2022)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Statistiques sans informations nominatives : communicable 25 ans après le document le plus récent.
Secret en matière de statistiques lorsque sont en cause des données collectées au moyen de questionnaires ayant trait aux faits et comportements d'ordre privé : communicable 75 ans après le document le plus récent ou 25 ans après le décès des intéressés.
Secret en matière de statistiques lorsque sont en cause des données collectées au moyen de questionnaires ayant trait aux faits et comportements d'ordre privé : communicable 75 ans après le document le plus récent ou 25 ans après le décès des intéressés.