Identity area
Reference code
CSU1-510-CSU 84-431, 507-510
Title
Travaux de recherche scientifique.
Date(s)
- 1950-2017 (Creation)
Level of description
Subfonds
Extent and medium
20ml.
Context area
Name of creator
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Statistiques sans informations nominatives : communicable 25 ans après le document le plus récent.
Secret en matière de statistiques lorsque sont en cause des données collectées au moyen de questionnaires ayant trait aux faits et comportements d'ordre privé : communicable 75 ans après le document le plus récent ou 25 ans après le décès des intéressés.
Secret en matière de statistiques lorsque sont en cause des données collectées au moyen de questionnaires ayant trait aux faits et comportements d'ordre privé : communicable 75 ans après le document le plus récent ou 25 ans après le décès des intéressés.