Dossier CSU 403 - Révision du Plan d'occupation des sols de clermont-ferrand.

Zone d'identification

Cote

CSU1-510-CSU 84-431, 507-510-CSU 162-425-CSU 403-405-CSU 403

Titre

Révision du Plan d'occupation des sols de clermont-ferrand.

Date(s)

  • 1999-2000 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Plan et rapport, enquête 1962, photos.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Accession area

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Personnes et organismes associés

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