Dossier CSU 416 - Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale.

Zone d'identification

Cote

CSU1-510-CSU 84-431, 507-510-CSU 162-425-CSU 415-417-CSU 416

Titre

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale.

Date(s)

  • 2008 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Convention.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Écriture(s)

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