Dossier CSU 364 - Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville, L'expertise éthique : le comité national d'éthique et l'association Descartes.

Zone d'identification

Cote

CSU1-510-CSU 84-431, 507-510-CSU 162-425-CSU 363-368-CSU 364

Titre

Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville, L'expertise éthique : le comité national d'éthique et l'association Descartes.

Date(s)

  • 1994 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier.

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Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Mémoire, contrat, convention de recherche, correspondance.

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Accruals

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Écriture(s)

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